ccs_fixe Contact - Ambiances-Aviation
ccs_fixe-FB

Mentions Légales

Les mentions légales obligatoires du site Internet conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Mentions Légales

Conditions d'utilisation

L'utilisation de ce site vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. Ambiances Aviation se réserve la possibilité d'engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d'utilisation, notamment en cas de non-respect et d'utilisation non autorisée des noms et logo de Ambiances Aviation ou en cas de violation des droits liés à l'information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos ainsi que plus généralement à l'ensemble du contenu du site.

Droits d'auteur

En application du code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelques formes que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ainsi que les oeuvres protégées par les droits d'auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable dont la demande est à adresser à Ambiances Aviation.

Liens

Les responsables de services en ligne qui créent des liens vers le présent site sont tenus d'en informer le webmestre. Ce site internet peut comporter des liens vers d'autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l'information présente sur le site. Ambiances Aviation n'endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l'exactitude ou la fiabilité des informations, des données ou des opinions qui y figurent.

Protection des données personnelles

Vous êtes amené(e) à communiquer des informations personnelles notamment lors de l'utilisation de formulaires. Les informations que vous transmettez sont à usage exclusif de Ambiances Aviation et ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Tout utilisateur ayant communiqué des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication de ces informations à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant conformément à la loi française N 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit, adressez-vous à Ambiances Aviation. Nous vous informons que la confidentialité des correspondances transmises par le réseau internet n'est pas garantie.

Décharge de responsabilité

Ambiances Aviation effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l'usage des informations diffusées. Ambiances Aviation n'est tenu qu'à une obligation de moyens concernant la mise à disposition sur le site. De même, elle n'est en aucun cas responsable de l'infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.
 

Société éditrice du site

Ambiances Aviation
N° Siret : 639 802 867 00049
Siège social : Hameau d’Andrevilliers
F-28190 SAINT-GEORGES-SUR-EURE
 
Tél. : +33 (0)2 37 26 84 63
Fax : +33 (0)2 37 26 86 15

Hébergement du site

OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
France